Où pouvez vous installer votre Tiny House?
LA QUESTION AVANT DE SE LANCER : Souhaitez vous y domicilier moins de trois mois ou bien plus de trois mois par an ?
Moins de 3 mois par an
L’idée pour vous consiste à profiter de votre Tiny House de manière occasionnelle ou bien nomade en voyageant avec elle.
Avantages
Vous pourrez stationner sur un terrain non constructible en zone pastille ou bien sur un terrain constructible avec l’accord du propriétaire.
Une condition est requise : votre habitat léger ne doit pas être une annexe à votre habitation principale. Elle doit aussi conserver en permanence tous ses moyens de mobilité (roues, barres de traction, freinage, barres de signalisation).
Inconvénients
La mobilité est un critère essentiel mais parfois difficile à apprécier. L’aménagement d’une terrasse avec table et chaises pour recevoir les copains, barbecue et jolis pots de fleurs, l’ampute de ses moyens de mobilité ? Cela suppose donc que vous soyez vigilants quant à l’aménagement du terrain autour de votre Tiny House chérie.
Plus de 3 mois par an
L’idée pour vous consiste à vous sédentariser, à réduire votre emprunte sur l’environnement et à reprendre la maitrise complète de votre habitat.
Avantages
Il est possible de rester plus de trois mois par an uniquement sur des terrains constructibles, si le Coefficient d’Occupation des Sols (COS) le permet. Il faut également l’accord de la municipalité et du propriétaire du terrain.
Si la surface créée au sol par votre Tiny House est comprise entre 5 et 20m2 une simple déclaration préalable de travaux est requise. Après, certains tombent aussi sur des mairies conciliantes qui émettent une autorisation spéciale.
Inconvénients
Sans autorisation, on ne peut pas stationner sur une parcelle privée plus de trois mois. Si la surface créée au sol fait plus de 20m2, alors un permis de construire sera exigé. Le maire de votre commune a toute autorité pour accepter ou refuser de vous délivrer le permis. Vous serez donc soumis aux règles locales d’urbanisme (Plan Local d’Urbanisme ou carte communale).
SUR UN TERRAIN PRIVÉ
Vous cherchez un terrain à louer ou à acheter ? Vous voulez scruter le web, les agences, les journaux, et activer tous vos réseaux. Vous avez peut-être même déjà des pistes : une petite liste de terrains qui correspondent à votre budget et sur lesquels votre Tiny House serait super sexy ?
Avant toutes choses, vérifiez si vos terrains de prédilection ne se situent pas dans une zone rouge. Il existe en effet des zones où il vous est strictement interdit d’installer votre Tiny House ou votre camping car. Exit les zones naturelles et forestières, à savoir les zones que la commune a décidé de protéger en raison de leurs qualités, leurs milieux naturels, l’intérêt de leurs paysages, leurs points de vue esthétiques, historiques ou écologiques ou bien encore en raison de l’existence d’une exploitation forestière.
Cependant, des zones d’exception existent parfois au sein même d’une zone protégée ! On les appelle les STECAL ou les « pastilles ».
Et la loi ALUR (qui légifère les habitats alternatifs pour l’accès au logement et un urbanisme rénové) facilite l’accès aux zones pastilles pour les Tiny Houses. Chouette ! On vous invite donc à étudier les PLU des communes visées par vos recherches et de partir en quête des zones pastilles.
Zoom sur la Loi ALUR
Le bon reflexe : pour tout porteur de projet propriétaire ou non du terrain, faire une demande de certificat d’urbanisme opérationnel sur le terrain qui vous intéresse, vous permettra de gagner du temps et d’obtenir une information fiable quand à vos possibilités sur le terrain. Il suffit de disposer des références cadastrales.
Article intéressant
MISER SUR LA SÉCURITÉ D’UN CAMPING OU D’UN PARC RÉSIDENTIEL DE LOISIRS
Vous pouvez louer un emplacement dans un camping ou un PRL ou village vacances et y installer votre jolie Tiny House.
Nul doute, vous ferez des envieux !
Avantages
- Vous pouvez élire domicile une partie de l’année dans une Tiny House. C’est une alternative agréable et écologique à la maison de campagne. Un pied à terre estival fort sympathique !
- Certains gérants de camping acceptent, en marge de la loi, d’accueillir des habitants à l’année. Certaines municipalités tolèrent la pratique qui permet à la commune d’attirer de nouveaux habitants ou de loger des personnes aux revenus modestes.
- De nombreux services et infrastructures peuvent être à portée de mains (piscines, animations pour les enfants…)
- Les propriétaires installés dans un camping ne payent pas en principe la taxe d’habitation.
Inconvénients
- Certains campings n’ouvrent qu’une petite partie de l’année. Beaucoup de camping ferment l’hiver et coupent l’eau et l’électricité. Allo, allo ? Tiny Houses autonomes !
- La municipalité peut prendre des sanctions pour obliger les campings à cesser les formes d’occupation illégales.
- Vous devrez vous acquittez de la redevance annuelle c’est-à-dire le loyer pour la location de la parcelle (entre 1500 et 5000 euros par an en général).
- Certains campings imposent des droits d’entrée (de 1000 à 10000 euros) lors de votre arrivée. SI aucun service n’est proposé en contrepartie, sachez que c’est une clause abusive mais courante.
- Certains gérants peu scrupuleux imposent même un droit de sortie.
- Vous devrez vous soumettre au règlement intérieur du camping.
- Si vous achetez une parcelle dans un PRL, vous devez en plus régler les charges liées à l’entretien des espaces verts, des aires de jeux et des voies d’accès.
- Propriétaire d’une parcelle dans un PRL vous êtes redevables de la taxe foncière.
- L’assurance peut refuser une indemnisation s’il peut prouver que la Tiny House était occupée illégalement à l’année.
- Pour en savoir plus consultez le site de la Fédération Française des campeurs, caravaniers et camping aristes. (https://www.ffcc.fr/reglementation/14/reglementation-mobil-home/69/contrat-loisirs)
CHOISIR LE GAMPING
Le site homecamper.fr propose un concept futé. Il met en relation les propriétaires de terrains ou jardins privés désireux d’accueillir des campeurs. On se dit que si les propriétaires sont prêts à accueillir des campeurs peut-être le seront-ils aussi pour des Tiny House. Qui ne tente rien n’a rien !
Avantages
- Le gamping vous permettra de profiter du calme, de la sécurité et de la convivialité d’un lieu chez l’habitant. Il sera également l’occasion d’élire domicile dans des lieux uniques auparavant inaccessibles.
Inconvénients
- Les prix sont établis à la nuitée, tout à fait abordable pour les courts séjours mais relativement élevés pour un séjour longue durée. Rien ne vous empêchera de négocier le tarif si vous envisagez de rester sur le même emplacement pour un long séjour. Attention : il faudra aussi vous soumettre aux règles des propriétaires sur le terrain.
SCRUTER LES OPPORTUNITÉS DE VILLAGE TINY HOUSES OU BIEN… MILITER POUR !
De plus en plus de communes urbaines à l’instar de Rézé en Loire Atlantique vont expérimenter l’habitat alternatif et accorder une place de choix aux Tiny House.
Avantages
- Elire domicile dans un village Tiny House d’une commune vous permettra de vivre pleinement, à l’année et en toute légalité votre aventure en Tiny. Certaines opportunités vous ouvriront des horizons insoupçonnés au-delà des frontières françaises !
- A force d’attendre et d’espérer et de scruter les opportunités, vous prendrez vos projets à bras le corps et vous deviendrez peut-être vous-même militant, force de propositions ou chef de projet pour l’installation d’un village Tiny House dans une commune.
Inconvénients
- Il existe encore peu de Village Tiny Houses en France. La demande d’habitat plus simple, plus écologique et moins onéreux est bel et bien présente. Il ne manque plus que des militants !
RUSER
Une option peu recommandable :
Acheter un terrain suffisamment grand pour pouvoir être divisé en quatre parcelles. Installer sa Tiny House sur une parcelle et la changer de place tous les trois mois.
Avantages
- Pouvoir habiter à l’année dans sa Tiny House.
Inconvénients
- Déplacement et calage de la remorque deviennent vite fastidieux.
RAPPEL
Préparer une présentation de votre projet.
Le concept Tiny House reste peu connu. Un dossier de présentation permettra aux maires, aux adjoints à l’urbanisme, aux propriétaires de terrains ou aux personnes que vous rencontrerez, de mieux comprendre votre démarche, vos besoins et vos projets.
Notamment si vous souhaitez développer l’éco-volontariat…
L’idéal c’est de miser sur toutes les options qui se présentent à vous. Un dossier de présentation format papier pour les ordi-récalcitrants et un dossier dématérialisé.
Facebook et Instagram sont également deux réseaux sociaux incontournables pour communiquer sur votre projet.
Soyez persévérants, quelques soient vos démarches, elles vous paraitront longues !
